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Retrouvez ici tous les documents pour comprendre vos obligations


A propos des filières REP

Filières REP - toutes les entreprises du secteur sport sont concernées

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Accédez à la note UNION sport & cycle

Présentation de la filière REP ASL par Ecologic

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Téléchargez la présentation pdf / 1.20 mo

Guide pour s'engager

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Filière REP Articles de Sport & de Loisirs (Ecologic)

Comment adhérer à la filière Articles de Sport et de Loisirs ?

Contactez Ecologic à l’adresse mail suivante producteurs-nouvellesfilieres@ecologic-france.com

Barème des eco-contributions 2022

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Téléchargez le barème de cotisation 2022 pdf / 359.23 ko


Filière de recyclage des Batteries de VAE (Corepile)

Dossier d’adhésion à Corepile

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Téléchargez le contrat Corpile

Barème des eco-contributions 2022

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Téléchargez le barème de cotisation


Nos webinaires spécifiques REP ASL

Filière REP ASL point sur les obligations des metteurs en marché. Replay USC/Ecologic du 21 octobre 2022

Marques, fournisseurs : tout ce que vous devez savoir pour vous mettre en conformité avant la fin de l’année 2022 : adhésion à Ecologic, produits concernés, modalité de déclaration, montant des eco-contributions, risques en cas de défaut de conformité…

Filière REP ASL point sur les obligations des distributeurs. Replay USC/ECOLOGIC du 24 10 2022

En tant que détaillant, vous êtes considérés comme metteur en marché si certaines marchandises vous sont facturées directement depuis l'étranger. Dans ce cas vous devez adhérer à Ecologic, déclarer les produits mis en marché et verser les eco-contributions correspondantes.

REP ASL - Comprendre le dispositif d'eco-modulation

A compter de 2023 l’éco-modulation permet de réduire le montant d’eco-contribution sur certains articles de sport éco-conçus. Présentation de ce dispositif.

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